Déposée le 6 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « FAUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON domicilié(e) 26, Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 315 462 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque FAUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAUCHON, Société par Actions Simplifiée - 26, Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 326315462
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 23 juin 2005 - Concession de licence n°414049 - Publication au BOPI 2005-06-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Inscription le 26 décembre 2007 - Concession de licence n°466027 - Publication au BOPI 2007-12-26
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Inscription le 5 juillet 2010 - Concession de licence n°526834 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Inscription le 14 juin 2011 - Concession de licence n°550826 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2014 n°2566472 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-02
Inscription le 8 décembre 2014 - Concession de licence n°637667 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08
Inscription le 27 mai 2015 - Concession de licence n°649485 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-27
Inscription le 23 mars 2016 - Concession de licence n°665661 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23
Inscription le 30 novembre 2017 - Concession de licence n°712678 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-11-30
Inscription le 12 juillet 2018 - Concession de licence n°728382 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-12
Savons, parfumerie, huiles essentielles, extraits de parfums, encens, eau de senteur ; parfums et désodorisants d'intérieur ; huiles de nettoyage et de toilette ; concentrés de parfums ; bases pour parfums de fleurs ; produits pour parfumer le linge. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; cierges, cire d'abeilles, bandes de papier et copeaux de bois pour l'allumage ; allume-feu, bougies pour arbres de Noël ; chandelles, cire pour l'éclairage ; cire à usage industriel ; produits pour la conservation du cuir ; graisse pour chaussures ; huile pour peintures et tissus ; mèches de lampes ; paraffine. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches, rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; instruments pour l'affûtage et l'aiguisage ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères) ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix non en métaux précieux ; ciseaux ; coupe-légumes ; coupe-ongles ; coupe-pizzas ; couteaux ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères) ; emporte-pièce ; hache-légumes ; ouvre-huîtres ; nécessaire de manucure (électrique) ; trousse de manucure ; pince à sucre ; tranchoir à fromage ; tranchoir à oeuf non électrique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; congélateurs, cafetières électriques, cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; allume-gaz ; autocuiseur électrique ; barbecue ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; friteuse électrique ; glacière ; grille-pain ; lampes et lampadaires ; ustensiles de cuisson électriques. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte-clés de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; assiettes en métaux prieux ; boîtes à thés en métaux précieux ; bonbonnières en métaux précieux ; services à café en métaux précieux ; cafetières non électriques en métaux précieux ; chandeliers en métaux précieux ; casse-noix en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; épingles à cravate en métaux précieux ; récipients pour la cuisine en métaux précieux ; filtre à thé en métaux précieux ; récipients pour le ménage en métaux précieux ; ménagère en métaux précieux ; orfèvrerie à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères ; passe-thé en métaux précieux, passoires en métaux précieux ; pendules (horlogerie) ; plateaux à usage domestique en métaux précieux ; plats en métaux précieux ; poivriers ; porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette en métaux précieux ; porte-serviette en métaux précieux ; poudrier en métaux précieux ; rond de serviette, saladiers, salière en métaux précieux ; service (vaisselle) en métaux précieux ; soucoupes, soupières, sucriers, tasses, service à thé, théière en métaux précieux. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; affiches, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographies, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarium d'appartements, aquarelles, patrons pour la couture ; dessins, instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; emballage pour bouteille en carton ou en papier ; cache-pot en papier ; filtre à café en papier ; carnets, cartes de voeux ; coffret pour la papeterie (articles de bureau) ; corbeille à courrier ; coupe-papier (article de bureau) ; crayons ; papier d'emballage ; fournitures scolaires ; articles de papeterie ; presse-papiers ; représentations graphiques ; ruban en papier ; set de table en papier ; serviettes de table en papier. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; portefeuille, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpiniste, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; revêtements de meubles en cuir ; garniture de cuir pour meubles ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; paniers, peignes et éponges, brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer, ver brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; casserolerie, poêles, faitouts non en métaux précieux ; arrosoirs ; assiettes non en métaux précieux ; batterie de cuisine ; batteurs non électrique ; beurriers ; chauffe-biberon non électrique ; chope à bière ; bocaux ; boîte à biscuits ; boîte à pain ; boîte à savon ; boîte à thé (non en métaux précieux) ; boîte en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîte en verre ; bonbonne et bonbonnière non en métaux précieux ; tire-bouchon ; bougeoirs et chandeliers non en métaux précieux ; boule à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; brocs ; brosserie ; brûle parfum ; cache-pot non en papier ; filtre à café non en papier ; moulin à café à main ; service à café non en métaux précieux ; cafetière non électrique non en métaux précieux ; carafe : porte-carte de menus ; chiffon de nettoyage ; cloche à beurre et à fromage ; coquetier non en métaux précieux ; corbeille à usage domestique non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; coupes à fruits ; porte-couteau pour la table ; couvercle de plat et de pot ; cuillère à mélanger (ustensile de cuisine) ; moule de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; planche à découper pour la cuisine ; dessous de plats (ustensile de table) ; distributeur de papier hygiénique ; distributeur de savon ; emporte pièce (article de cuisine) ; pot à fleur ; support pour fleur ; presse-fruits non électrique à usage ménager ; moule à gâteau ; gaufrier non électrique ; seau à glace ; glacière portative non électrique ; moule à glaçon ; gobelet en papier ou en matière plastique ; gobelets non en métaux précieux ; grils (ustensile de cuisson) ; légumier ; service à liqueur ; louche-de cuisine ; marmite ; essuie-meublé ; ramasse miettes ; nécessaire de toilette ; nécessaire pour pique-nique (vaisselle) ; ouvre-bouteilles ; corbeille et planche à pain ; pulvérisateur et vaporisateur de parfum ; passe-thé et passoire non en métaux précieux ; rouleau à pâtisserie ; pelle à tarte ; plateau à usage domestique en papier ; plateau à usage domestique non en métaux précieux ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; poubelle ; sac isotherme ; saladier non en métaux précieux ; poivrière et salière non en métaux précieux ; boîte à savon ; porte savon ; service (vaisselle) non en métaux précieux ; porte-serviette et rond de serviette non en métaux précieux ; sucrier non en métaux précieux ; service à thé et théière non en métaux précieux ; torchons (chiffons) de nettoyage ; vases non en métaux précieux ; verres (récipients) ; verres à boire ; tâte-vin (pipette). Tissus, couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours, linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bains (à l'exception de l'habillement) ; tissus d'ameublement ; chemins de tables ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvre-lits ; draps ; édredons ; essuie-mains en matière textile ; essuie-verres ; housse de protection pour meubles ; nappes en matière textile ; plaids ; rideaux en matière textile ; ronds de table non en papier ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette en matière textile ; set en table non en papier ; toile cirée (nappe). Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport ; couchés en matières textiles ; sous-vêtements. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine ; mets et plats préparés à base des produits précités ; caviar ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits ; coquillages (non vivants) ; foie ; foie gras ; salade de fruit ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; jus végétaux pour la cuisine ; salade de légumes ; produits de la pêche ; préparation pour faire des potages ; saumon ; truffes ; zest de fruits. Café, thé, cacao, sucrerie, tapioca, sagous, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; jus de viande (sauce) ; mets à base de farine ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre ; poudre pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; sushi ; taboulé ; tartes ; boissons à base de thé et de café ; thé et café glacé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malte, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillées ; arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois brut, plantes séchées pour la décoration, fourrage. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire les boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissements ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres, prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissements) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bar ; services de traiteur ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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