Marque expirée - Marque en non vigueur

F FAUCHON DEPUIS 1886
FAUCHON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96641047
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2016

Présentation de la marque F FAUCHON DEPUIS 1886

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F FAUCHON DEPUIS 1886 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON domicilié(e) 26 Place de la Madeleine,75008 PARIS (dossier no 2314576) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 315 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2314576) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F FAUCHON DEPUIS 1886 est expirée depuis le 10 septembre 2016.

FAUCHON a également déposé les autres marques suivantes : TEA TIME , The depuis 1886 , FAUCHON , 5 SENS, 200 CHEFS , LE SHANGRILLA , LE BONHEUR , SO FIGUE , DIAMANTS , SAINT HONORÉ , BALADE EN FORÊT


FAUCHON Société par Actions Simplifiée - 26 Place de la Madeleine,75008 PARIS (dossier no 2314576) - 75008 - France - SIREN 326315462


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2314576) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314576 - Publication au BOPI 2006-05-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Inscription le 8 mars 2006 - Gage radié n°429780 - Publication au BOPI 2006-03-08

Inscription le 27 décembre 2002 - Gage constitué n°362464 - Publication au BOPI 2002-12-27

Inscription le 22 avril 2003 - Changement de nature juridique n°369300 - Publication au BOPI 2003-04-22

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

"Télécommunications, notamment: télématique et autoroutes de l'information (internet)"