Déposée le 14 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) FAUCHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « F DEPUIS 1886 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAUCHON domicilié(e) 26, place de la Madeleine, 75008 PARIS (dossier no 2104900) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD domicilié(e) (dossier no 2104900) - France.
La marque F DEPUIS 1886 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAUCHON S.A. (Société Anonyme) - 26, place de la Madeleine, 75008 PARIS (dossier no 2104900) - France
OFFICE PICARD - (dossier no 2104900) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-04
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1998 n°2104900 - Publication au BOPI 1998-01-13
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-40
Inscription le 22 avril 2003 - Changement de nature juridique n°369300 - Publication au BOPI 2003-04-22
Inscription le 8 mars 2006 - Gage radié n°429780 - Publication au BOPI 2006-03-08
Inscription le 26 décembre 2007 - Concession de licence n°466027 - Publication au BOPI 2007-12-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24
Inscription le 27 décembre 2002 - Gage constitué n°362464 - Publication au BOPI 2002-12-27
Coutellerie, fourchettes et cuillers;rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;vaisselle en métaux précieux;bijoux;coffrets à bijoux en métaux précieux;joaillerie;horlogerie;coffrets et étuis à cigares et cigarettes en métaux précieux.Vaisselle (non en métaux précieux);récipients pour les aliments;verrerie;cristaux;objets d'art en porcelaine, faïence ou verre;tire-bouchons, ouvre-bouteilles;seaux à glace;nécessaires pour pique-nique (vaisselle).Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;plats cuisinés et conserves alimentaires à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes;pâtés;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait, fromages, beurre, yaourts, boissons à base de lait;huiles et graisses comestibles, sauces à salade.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie, confiserie, biscuits;glaces comestibles, sorbets;miel, sel, moutarde, vinaigre, condiments, épices, sauces (à l'exception des sauces à salade);pâtes alimentaires.Bières, eaux minérales et gazeuses;jus de fruits, sirops et extraits de fruits pour faire des boissons;limonades, sodas. Vins, apéritifs, cocktails, eaux-de-vie, digestifs, whisky, liqueurs, extraits de fruits avec alcool.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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