Déposée le 6 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 1886 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON domicilié(e) 26 Place de la Madeleine,75008 PARIS (dossier no 2314577) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 315 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2314577) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAUCHON Société par Actions Simplifiée - 26 Place de la Madeleine,75008 PARIS (dossier no 2314577) - 75008 - France - SIREN 326315462
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2314577) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2314577 - Publication au BOPI 2006-05-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Inscription le 8 mars 2006 - Gage radié n°429780 - Publication au BOPI 2006-03-08
Inscription le 27 décembre 2002 - Gage constitué n°362464 - Publication au BOPI 2002-12-27
Inscription le 22 avril 2003 - Changement de nature juridique n°369300 - Publication au BOPI 2003-04-22
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transform), graines (semences), fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration (alimentation)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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