KOM
Présentation de la marque KOM
Déposée le 6 avril 1990 par madame FAUCHILLE MICHELE NEE ASSAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque KOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOM est expirée depuis le 6 avril 2000.
FAUCHILLE MICHELE NEE ASSAF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39