Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROVIE
FAUCHIER Jean-Michel

Numéro de dépôt :
95592860
Date de dépôt :
10/10/1995
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
10/10/2005

Présentation de la marque AGROVIE

Déposée le 10 octobre 1995 par FAUCHIER Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « AGROVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est FAUCHIER Jean-Michel, domicilié(e) 15 Lot le PERAS, 34570 VAILHAUQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel FAUCHIER - France.

La marque AGROVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROVIE est expirée depuis le 10 octobre 2005.

FAUCHIER Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : ENVITHERM


FAUCHIER Jean-Michel - 15 Lot le PERAS, 34570 VAILHAUQUES - France


Monsieur Jean-Michel FAUCHIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, viande poisson, volailles et gibier extraits de viande conservés séchés et cuits, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.