Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'OUME DE PEY
FAUCHEY née LEVECQUE Raymonde Jeanne
FAUCHEY BLANCHARD FRANCIS
BLANCHARD née FAUCHEY Josiane

Numéro de dépôt :
1642807
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2020
CHATEAU L\'OUME DE PEY de FAUCHEY née LEVECQUE Raymonde Jeanne

Présentation de la marque CHATEAU L'OUME DE PEY

Déposée le 10 octobre 1990 par FAUCHEY née LEVECQUE Raymonde Jeanne, FAUCHEY BLANCHARD FRANCIS, BLANCHARD née FAUCHEY Josiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU L'OUME DE PEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont FAUCHEY née LEVECQUE Raymonde Jeanne domicilié(e) 10 Route de l'HOPITAL - 33340 - ST GERMAIN D'ESTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , FAUCHEY BLANCHARD FRANCIS domicilié(e) 51-53 avenue Lucie - 93250 - VILLEMOMBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , BLANCHARD née FAUCHEY Josiane domicilié(e) 3, impasse Malmory - 33340 - VERTHEUIL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS D’UNI MEDOC domicilié(e) 14, Route de Soulac - 33340 - GAILLAN MEDOC - France.

La marque CHATEAU L'OUME DE PEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU L'OUME DE PEY est expirée depuis le 10 octobre 2020.


FAUCHEY née LEVECQUE Raymonde Jeanne - 10 Route de l'HOPITAL - 33340 - ST GERMAIN D'ESTEUIL - France - SIREN 4

FAUCHEY BLANCHARD FRANCIS - 51-53 avenue Lucie - 93250 - VILLEMOMBLE - France - SIREN 3

BLANCHARD née FAUCHEY Josiane - 3, impasse Malmory - 33340 - VERTHEUIL - France


LES VIGNERONS D’UNI MEDOC - 14, Route de Soulac - 33340 - GAILLAN MEDOC - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183768 - Publication au BOPI 2000-10-02

Inscription le 15 juillet 2008 - Concession de licence n°477002 - Publication au BOPI 2008-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°517801 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451456 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-09-20

"Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU L'OUME DE PEY"