CHATEAU L'OUME DE PEY
Présentation de la marque CHATEAU L'OUME DE PEY
Déposée le 10 octobre 1990 par FAUCHEY née LEVECQUE Raymonde Jeanne, FAUCHEY BLANCHARD FRANCIS, BLANCHARD née FAUCHEY Josiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU L'OUME DE PEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU L'OUME DE PEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU L'OUME DE PEY est expirée depuis le 10 octobre 2020.
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183768 - Publication au BOPI 2000-10-02
Inscription le 15 juillet 2008 - Concession de licence n°477002 - Publication au BOPI 2008-07-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Inscription le 1 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°517801 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2010 n°2451456 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-09-20