Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU FONTAINE DE L'AUBIER
Mme FAUCHEY ISABELLE

Numéro de dépôt :
1601143
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2030
CHATEAU FONTAINE DE L\'AUBIER de FAUCHEY ISABELLE

Présentation de la marque CHATEAU FONTAINE DE L'AUBIER

Déposée le 3 juillet 1990 par madame FAUCHEY ISABELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FONTAINE DE L'AUBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame FAUCHEY ISABELLE domicilié(e) 4 CHEMIN DES VIGNES, 33340 PRIGNAC EN MEDOC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Rémy Fauchey, SCEA, M. FAUCHEY REMY domicilié(e) 4 CHEMIN DES VIGNES, 33340 PRIGNAC EN MEDOC - France.

La marque CHATEAU FONTAINE DE L'AUBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU FONTAINE DE L'AUBIER arrivera à expiration en date du 3 juillet 2030.


Mme FAUCHEY ISABELLE - 4 CHEMIN DES VIGNES, 33340 PRIGNAC EN MEDOC - France


Vignobles Rémy Fauchey, SCEA, M. FAUCHEY REMY - 4 CHEMIN DES VIGNES, 33340 PRIGNAC EN MEDOC - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357391 - Publication au BOPI 2002-10-21

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2000 n°2177867 - Publication au BOPI 2000-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2010 n°2454890 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-10-20

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2020 n°2755718 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-28

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAUFONTAINE-DE-L'AUBIER