Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAUCHEUX
FAUCHEUX S.A.S, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3172816
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2022
FAUCHEUX de FAUCHEUX

Présentation de la marque FAUCHEUX

Déposée le 1 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAUCHEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHEUX domicilié(e) 29, rue Président J.F. Kennedy - 28110 - LUCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 893 227 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque FAUCHEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAUCHEUX est expirée depuis le 1 juillet 2022.


FAUCHEUX S.A.S, société par actions simplifiée - 29, rue Président J.F. Kennedy - 28110 - LUCE - France - SIREN 443893227


CABINET GUIU – JURISPATENT, Conseils en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Inscription le 21 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593296 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2013 n°2520367 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-29

Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600067 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

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