Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMNIA MODESFRANCE
Mme FAUCHER-TALBI Lucie

Numéro de dépôt :
3118136
Date de dépôt :
27/08/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2011

Présentation de la marque HOMNIA MODESFRANCE

Déposée le 27 août 2001 par madame FAUCHER-TALBI Lucie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOMNIA MODESFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est madame FAUCHER-TALBI Lucie domicilié(e) 11 rue Anatole France, 33140 Villenave d'Ornon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FAUCHER TALBI Lucie - France.

La marque HOMNIA MODESFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMNIA MODESFRANCE est expirée depuis le 27 août 2011.


Mme FAUCHER-TALBI Lucie - 11 rue Anatole France, 33140 Villenave d'Ornon - France


Mme FAUCHER TALBI Lucie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Patrons pour la couture. Gabarits pour la réalisation de patrons sur mesure. Patrons pour la confection de vêtements. Vêtements, jupes, pantalons, tailleurs, vestes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.