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Marques déposées par monsieur Faucher Régis
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AMMAC de la Région Niortaise – Amicale Marins Marins Anciens Combattants de la Région Niortaise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMMAC de la Région Niortaise – Amicale Marins Marins Anciens Combattants de la Région Niortaise
Mr Faucher Régis, Président

Numéro de dépôt :
3953800
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2022
AMMAC de la Région Niortaise – Amicale Marins Marins Anciens Combattants de la Région Niortaise de Faucher Régis

Présentation de la marque AMMAC de la Région Niortaise – Amicale Marins Marins Anciens Combattants de la Région Niortaise

Déposée le 30 octobre 2012 par monsieur Faucher Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMMAC de la Région Niortaise – Amicale Marins Marins Anciens Combattants de la Région Niortaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Faucher Régis domicilié(e) 2 rue du Fief d'Amourettes - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Faucher Régis domicilié(e) 2 Rue du Fief d'Amourettes - 79000 - NIORT - France.

La marque AMMAC de la Région Niortaise – Amicale Marins Marins Anciens Combattants de la Région Niortaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMMAC de la Région Niortaise – Amicale Marins Marins Anciens Combattants de la Région Niortaise est expirée depuis le 30 octobre 2022.


Mr Faucher Régis, Président - 2 rue du Fief d'Amourettes - 79000 - NIORT - France


Mr Faucher Régis - 2 Rue du Fief d'Amourettes - 79000 - NIORT - France


Republication pour erratum - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Errata de la publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Divertissement, activités sportives et culturelles, prêt de livres, conférences.