Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Damibois
FAUCHER Michel Sté BOIREAL SARL

Numéro de dépôt :
99803370
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque Damibois

Déposée le 30 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAUCHER Michel Sté BOIREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « Damibois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAUCHER Michel Sté BOIREAL domicilié(e) route d'Aubusson, 63380 Saint AVIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAUCHER Michel - France.

La marque Damibois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Damibois est expirée depuis le 30 juin 2009.


FAUCHER Michel Sté BOIREAL SARL - route d'Aubusson, 63380 Saint AVIT - France


FAUCHER Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Matériaux de construction en bois. Meubles en bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.