Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU PARET BEAUSÉJOUR
FAUCHÉ Philippe

Numéro de dépôt :
98739343
Date de dépôt :
24/06/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2018

Présentation de la marque CHÂTEAU PARET BEAUSÉJOUR

Déposée le 24 juin 1998 par FAUCHÉ Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU PARET BEAUSÉJOUR »

Le déposant est FAUCHÉ Philippe domicilié(e) La NAUGE,33350 ST GENES DE CASTILLON (dossier no 2369519) - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAUCHÉ Philippe domicilié(e) La NAUGE,33350 ST GENES DE CASTILLON (dossier no 2369519) - 33350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU PARET BEAUSÉJOUR est expirée depuis le 24 juin 2018.

FAUCHÉ Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU PARET


FAUCHÉ Philippe - La NAUGE,33350 ST GENES DE CASTILLON (dossier no 2369519) - 33350 - France


FAUCHÉ Philippe - La NAUGE,33350 ST GENES DE CASTILLON (dossier no 2369519) - 33350 - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 2008 n°2369519 - Publication au BOPI 2008-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU PARET BEAUSÉJOUR.