Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU LANDOT appellation bordeaux contrôlée
Monsieur FAUCHE Jean, Mme PREVOT Née FAUCHE Jeanine 33450 IZON.

Numéro de dépôt :
1174421
Date de dépôt :
10/03/1981
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CLOS DU LANDOT appellation bordeaux contrôlée

Déposée le 10 mars 1981 par monsieur FAUCHE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DU LANDOT appellation bordeaux contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FAUCHE Jean - France.

La marque CLOS DU LANDOT appellation bordeaux contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CLOS DU LANDOT appellation bordeaux contrôlée est expirée depuis le 10 mars 1991.


Monsieur FAUCHE Jean, Mme PREVOT Née FAUCHE Jeanine 33450 IZON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47

Vin.