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Marques déposées par FAUCHE Jean-Claude
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FACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACT
FAUCHE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1605355
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/1999
FACT de FAUCHE Jean-Claude

Présentation de la marque FACT

Déposée le 16 octobre 1989 par FAUCHE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FAUCHE Jean-Claude, domicilié(e) 423, rue des Belledonnes, 73490 LA RAVOIRE - France.

La marque FACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACT est expirée depuis le 16 octobre 1999.

FAUCHE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : FACILITATION TOURISME , (Marque figurative)


FAUCHE Jean-Claude - 423, rue des Belledonnes, 73490 LA RAVOIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Transport et entrepôt.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages, Agences de tourisme et de voyage, réservation de places.Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs.Location de garages.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.