Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GERALES
FAUCHE ET FILS, SCEA

Numéro de dépôt :
3808863
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2021
CHATEAU LES GERALES de FAUCHE ET FILS

Présentation de la marque CHATEAU LES GERALES

Déposée le 23 février 2011 par FAUCHE ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES GERALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est FAUCHE ET FILSTODO domicilié(e) 1 LA SALAGRE - 24240 - POMPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 002 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAUCHE ET FILS domicilié(e) 1 LA SALAGRE - 24240 - POMPORT - France.

La marque CHATEAU LES GERALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GERALES est expirée depuis le 23 février 2021.


FAUCHE ET FILS, SCEA - 1 LA SALAGRE - 24240 - POMPORT - France - SIREN 434002630


FAUCHE ET FILS - 1 LA SALAGRE - 24240 - POMPORT - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée.