Marque renouvelée - Marque en vigueur

COGÉNERGAZ
FAUCHE ENERGIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98737002
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2028

Présentation de la marque COGÉNERGAZ

Déposée le 15 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHE ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COGÉNERGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHE ENERGIE domicilié(e) 1270 avenue de Toulouse route de l'Usine - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 828 629 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE, Mme GUILLOT MINGANT Caroline domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque COGÉNERGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COGÉNERGAZ arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.


FAUCHE ENERGIE, Société par actions simplifiée - 1270 avenue de Toulouse route de l'Usine - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 377828629


CABINET BARRE LAFORGUE, Mme GUILLOT MINGANT Caroline - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement avec limitation le 18 décembre 2008 n°2392478 - Publication au BOPI 2008-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Inscription le 12 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726024 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-12

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684183 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12

Machines-outils ; machines assurant la production d'électricité ; groupes électrogènes ; groupes électrogènes à gaz assurant la production simultanée d'électricité et de chaleur ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules) ; génératrices ; échangeurs thermiques en tant que parties de machines ; pompes ; filtres ; détendeurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs. Appareils de chauffage ; installations de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; chaudières ; installations de conduites d'eau ; échangeurs thermiques. Services de construction, d'installation, d'entretien et de réparation de machines ; services de construction, d'installation, d'entretien et de réparation de groupes électrogènes, notamment de groupes électrogènes à gaz assurant la production simultanée d'électricité et de chaleur ; informations et conseils en matière de construction, d'installation, d'entretien et de réparation de groupes électrogènes, notamment de groupes électrogènes à gaz assurant la production simultanée d'électricité et de chaleur. Traitement, transformation et valorisation de déchets. Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; ingénierie en matière de centrales d'énergie ; location de groupes électrogènes, notamment de groupes électrogènes à gaz assurant la production simultanée d'électricité et de chaleur ; services de télésurveillance de centrales d'énergie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.