M. FAUCHARD Hugues, Agissant pour le compte de la société UNIFORME PARIS en cours de formation M. BATS Rémi, Agissant pour le compte de la société UNIFORME PARIS en cours de formation
Numéro de dépôt :
4296593
Date de dépôt :
03/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2026
Présentation de la marque UNIFORME PARIS
Déposée le 3 septembre 2016 par monsieur FAUCHARD Hugues et monsieur BATS Rémi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « UNIFORME PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Les déposants sont monsieur FAUCHARD Hugues domicilié(e) Bâtiment C, 48 rue des Francs Bourgeois - 75003 - PARIS - France et monsieur BATS Rémi domicilié(e) Bâtiment C, 48 rue des Francs Bourgeois - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAUCHARD Hugues domicilié(e) 48 RUE des Francs Bourgeois - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque UNIFORME PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIFORME PARIS arrivera à expiration en date du 3 septembre 2026.
M. FAUCHARD Hugues, Agissant pour le compte de la société UNIFORME PARIS en cours de formation - Bâtiment C, 48 rue des Francs Bourgeois - 75003 - PARIS - France
M. BATS Rémi, Agissant pour le compte de la société UNIFORME PARIS en cours de formation - Bâtiment C, 48 rue des Francs Bourgeois - 75003 - PARIS - France
M. FAUCHARD Hugues - 48 RUE des Francs Bourgeois - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements en cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
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