Marque enregistrée - Marque en vigueur

Degré
Faubourgs de Paris

Numéro de dépôt :
4677107
Date de dépôt :
27/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2030
Degré de Faubourgs de Paris

Présentation de la marque Degré

Déposée par voie électronique le 27 août 2020 par Faubourgs de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Degré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est Faubourgs de Paris domicilié(e) 10 rue de Bellechasse - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Faubourgs de Paris, Monsieur Antonin Mercier domicilié(e) 10 rue de Bellechasse - 75007 - Paris - France.

La marque Degré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4677107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Degré arrivera à expiration en date du 27 août 2030.

Faubourgs de Paris a également déposé les autres marques suivantes : LAPS


Faubourgs de Paris - 10 rue de Bellechasse - 75007 - Paris - France


Faubourgs de Paris, Monsieur Antonin Mercier - 10 rue de Bellechasse - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.