Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Room Sixteen
FAUBOURG DES ACCESSOIRES, SAS

Numéro de dépôt :
4072009
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2024
Room Sixteen de FAUBOURG DES ACCESSOIRES

Présentation de la marque Room Sixteen

Déposée le 24 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUBOURG DES ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Room Sixteen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUBOURG DES ACCESSOIRES domicilié(e) 16 rue des marchés - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 555 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAUBOURG DES ACCESSOIRES, Mme Toccacieli Marion domicilié(e) 16 rue des marchés - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France.

La marque Room Sixteen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Room Sixteen est expirée depuis le 24 février 2024.


FAUBOURG DES ACCESSOIRES, SAS - 16 rue des marchés - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France - SIREN 791555477


FAUBOURG DES ACCESSOIRES, Mme Toccacieli Marion - 16 rue des marchés - 77400 - LAGNY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.