Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PHRYGIEN LIBERTE EGALITE FRATERNITE
fauad slimani
salim gouaned
mohamed dia

Numéro de dépôt :
3490590
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017
LE PHRYGIEN LIBERTE EGALITE FRATERNITE de fauad slimani

Présentation de la marque LE PHRYGIEN LIBERTE EGALITE FRATERNITE

Déposée le 26 mars 2007 par fauad slimani, salim gouaned, mohamed dia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PHRYGIEN LIBERTE EGALITE FRATERNITE »

Les déposants sont fauad slimani domicilié(e) 13 jean jacque rousseau,95200 SARCELLES - 95200 - France, salim gouaned domicilié(e) 3 alle marcel proust,95200 SARCELLES - 95200 - France, mohamed dia domicilié(e) 42 avenue charles de gaulle,95360 SAINT-BRICE - 95360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fauad slimani domicilié(e) 13 jean jacque rousseau,95200 SARCELLES - 95200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PHRYGIEN LIBERTE EGALITE FRATERNITE est expirée depuis le 26 mars 2017.


fauad slimani - 13 jean jacque rousseau,95200 SARCELLES - 95200 - France

salim gouaned - 3 alle marcel proust,95200 SARCELLES - 95200 - France

mohamed dia - 42 avenue charles de gaulle,95360 SAINT-BRICE - 95360 - France


fauad slimani - 13 jean jacque rousseau,95200 SARCELLES - 95200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 1 février 2010 - Changement d'adresse n°514885 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.