Déposée le 19 mars 2004 par FATTA MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CeinPers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est FATTA MICHEL domicilié(e) 33 DOMAINE DE LA GRANGE,41600 NOUAN LE FUZELIER - 41600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FATTA MICHEL domicilié(e) 33 DOMAINE DE LA GRANGE,41600 NOUAN LE FUZELIER - 41600 - France.
La marque CeinPers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280901.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CeinPers est expirée depuis le 19 mars 2014.
FATTA MICHEL - 33 DOMAINE DE LA GRANGE,41600 NOUAN LE FUZELIER - 41600 - France
FATTA MICHEL - 33 DOMAINE DE LA GRANGE,41600 NOUAN LE FUZELIER - 41600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Appareils d'éclairage notamment appareils d'éclairage pour intérieur de véhicule. Store pare-soleil ceinture de sécurité. Produit de l'imprimerie autocollant décalcomanie notamment pour ceinture de sécurité adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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