Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARO PASSION
Numéro de dépôt :
1741416
Date de dépôt :
07/08/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2000
Présentation de la marque CARO PASSION
Déposée le 7 août 1990 par FATSINI Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARO PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARO PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 mars 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°273450 - Publication au BOPI 1999-03-09