Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANILA
Mme FATOVICH/PAHUN DANILA

Numéro de dépôt :
3980016
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/01/2023
DANILA de FATOVICH/PAHUN DANILA

Présentation de la marque DANILA

Déposée le 31 janvier 2013 par madame FATOVICH/PAHUN DANILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DANILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est madame FATOVICH/PAHUN DANILA domicilié(e) 7 RUE DU TERTRE - 56290 - PORT-LOUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FATOVICH/PAHUN DANILA domicilié(e) 7 RUE DU TERTRE - 56290 - PORT-LOUIS - France.

La marque DANILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980016.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANILA est expirée depuis le 31 janvier 2023.


Mme FATOVICH/PAHUN DANILA - 7 RUE DU TERTRE - 56290 - PORT-LOUIS - France


Mme FATOVICH/PAHUN DANILA - 7 RUE DU TERTRE - 56290 - PORT-LOUIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Etuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.