Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUSSOYA LEE
Madame Fatimata BAH

Numéro de dépôt :
4623398
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
MUSSOYA LEE de Fatimata BAH

Présentation de la marque MUSSOYA LEE

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par madame Fatimata BAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSSOYA LEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est madame Fatimata BAH domicilié(e) 7 Allée Gershwin - 93270 - SEVRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Fatimata BAH domicilié(e) 7 Allée Gershwin - 93270 - SEVRAN - France.

La marque MUSSOYA LEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623398.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSSOYA LEE arrivera à expiration en date du 12 février 2030.

Fatimata BAH a également déposé les autres marques suivantes : LYS & MUSE , Lm LADYLIKE MUSE , LM LYS & MUSE , FB GAME CHANGER, FASHION BUSINESS GAME CHANGER , IMANELLE , FB FASHION BUSINESS GAME CHANGER , Ladylike Muse


Madame Fatimata BAH - 7 Allée Gershwin - 93270 - SEVRAN - France


Madame Fatimata BAH - 7 Allée Gershwin - 93270 - SEVRAN - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; Appareils et instruments scientifiques à savoir les articles de lunetterie; montures de lunettes; lunettes de vue; lunettes de soleil; ainsi que leurs étuis de protection ; vêtements de protection contre les accidents ; contre la chaleur; contre le soleil; contre les UV contre les radiations et le feu ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles; Article de bijouterie et joaillerie ; bijoux fantaisie; bijoux en pierres précieuses naturelles ou artificielles et pierres semi-précieuses naturelles ou artificielles; bijoux en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué; porte-clés; bracelets; broches; montres et bracelets de montres ; bagues; colliers; médailles et médaillons; boucles d'oreilles; boutons de manchette; épingles de cravates; horlogerie et instruments chronométriques; horloges; étuis et boîtes pour articles de bijouterie et montres ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie; Cuir et imitations du cuir. Sacs à main ; sacs de plage ; sacs fourre-tout; sacs; trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents ; porte-monnaie ; Ceintures; parapluies; ombrelles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements; Vêtements; chaussures; chapellerie; chemises; tee-shirts; manteaux; parkas; tricots; vestes; gilets ; kimonos; imperméables; jupes; combinaisons; pantalons; robes; kaftans ; lingerie de corps; articles de bonneterie; sous-vêtements ; pyjamas; robes de chambre; chandails; bas; collant; chaussettes; vêtements de nuit; gants (habillement); cravates ; bretelles ; chapeaux; casquettes foulards; écharpes; bonnets; turbans; châles; ceintures pour vêtements; maillots de bain, vêtements de natation; caleçons et costumes de bain; vêtements et accessoires pour la pratique des sports à savoir, les bandeaux habillements et les foulards; chaussures ; pantoufles; bottes ; chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); Services de magasins de vente au détail proposant des vêtements; chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques) ; articles de chapellerie; articles en matières textiles; articles en cuir et en imitations de cuir; sacs; montures de lunettes; lunettes; lunettes de soleil; articles de bijouterie; montres et horloges; promotion de produits et services par le biais de parrainages de manifestations caritatives; de concerts; de manifestations sportives et d'expositions artistiques; défilés de mode (spectacles) à des fins commerciales. Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; Promotion de biens et services inclus pour le compte de tiers via l'émission de recommandations publicitaires de produits et/ou services, et via des présentations publicitaires de produits et/ou services. Démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs et professionnel (B2C, B2B) ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité. Services de vente au détail, par correspondance, pour le compte de tiers, par moyens électroniques, par Internet d’ppareils et instruments scientifiques à savoir les articles de lunetterie; montures de lunettes; lunettes de vue; lunettes de soleil; ainsi que leurs étuis de protection ; vêtements de protection contre les accidents ; contre la chaleur; contre le soleil; contre les UV contre les radiations et le feu ; d’article de bijouterie et joaillerie ; bijoux fantaisie; bijoux en pierres précieuses naturelles ou artificielles et pierres semi-précieuses naturelles ou artificielles; bijoux en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué; porte-clés; porte-clés; bracelets; broches; montres et bracelets de montres ; bagues; colliers; médailles et médaillons; boucles d'oreilles; boutons de manchette; épingles de cravates; horlogerie et instruments chronométriques; horloges; étuis et boîtes pour articles de bijouterie et montres ; de cuir et imitations du cuir ; Sacs à main ; sacs de plage ; sacs fourre-tout; sacs; trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles); portedocuments ; porte-monnaie ; Ceintures; parapluies; ombrelles ; de vêtements; chaussures; chapellerie; chemises; tee-shirts; manteaux; parkas; tricots; vestes; gilets ; kimonos; imperméables; jupes; combinaisons; pantalons; robes; kaftans ; lingerie de corps; articles de bonneterie; sous-vêtements ; pyjamas; robes de chambre; chandails; bas; collant; chaussettes; vêtements de nuit; gants (habillement); cravates ; bretelles ; chapeaux; casquettes foulards; écharpes; bonnets; turbans; châles; ceintures pour vêtements; maillots de bain, vêtements de natation; caleçons et costumes de bain; vêtements et accessoires pour la pratique des sports à savoir, les bandeaux habillements et les foulards; chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques) ; pantoufles; bottes ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; Publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts; prospectus; newsletters, imprimés; échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels. Sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; conseils en organisation, direction des affaires et services administratifs ; plus précisement, Prestation de services de conseils en Image et en gestion d'entreprise; conseil aux entreprises en matière de gestion commerciale stratégique et de développement de stratégie commerciale globale de l'entreprise et d'initiatives d'affaires; services de conseil en gestion d'entreprise en vue d'assister les cadres dirigeants dans la prise de décisions commerciales; conseils aux entreprises en matière de direction des affaires par l'utilisation d'outils et de techniques de conseil pour la direction des affaires permettant la prise de décisions stratégiques par les entreprises; services de conseiller en gestion de projets commerciaux, à savoir prévisions relatives à l'aboutissement de projets et au changement de la mise en oeuvre de projets pour accroître les chances de réussite de projets de transformation d'entreprises. Services d'analyses, de recherche et d'informations relatifs aux affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; audits d'entreprises; services d'intermédiation commerciale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; Télécommunications. Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des blogs et podcasts ; informations en matières de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radiotélécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication, service d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; exploitation de moteurs de recherche à savoir fourniture d’accés à des moteurs de recherche ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de congrès, défilés de mode, colloques et conférences; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles; Informations en matière d'éducation; Informations en matière de divertissement; Recyclage professionnel; Services de modèles pour artistes; Publication de livres; Publication de textes autres que textes publicitaires; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de revues et reportages photographiques; micro-édition ; Informations en matière de divertissements.