Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROSCOOP
Fatima ZENASNI

Numéro de dépôt :
3472549
Date de dépôt :
28/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2016
EUROSCOOP de Fatima ZENASNI

Présentation de la marque EUROSCOOP

Déposée le 28 décembre 2006 par Fatima ZENASNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROSCOOP »

Le déposant est Fatima ZENASNI domicilié(e) 3 Rue du Stade, Le Pas,40280 BRETAGNE DE MARSAN - 40280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fatima ZENASNI domicilié(e) 3 Rue du Stade, Le Pas,40280 BRETAGNE DE MARSAN - 40280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSCOOP est expirée depuis le 28 décembre 2016.


Fatima ZENASNI - 3 Rue du Stade, Le Pas,40280 BRETAGNE DE MARSAN - 40280 - France


Fatima ZENASNI - 3 Rue du Stade, Le Pas,40280 BRETAGNE DE MARSAN - 40280 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Inscription le 20 février 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°468971 - Publication au BOPI 2008-02-20

Inscription le 13 octobre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°482702 - Publication au BOPI 2008-10-13

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'appareils de télécommunication ;

Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions).