Marque enregistrée - Marque en vigueur

123 maternelle
Madame Fatima MOGHRANI

Numéro de dépôt :
4605943
Date de dépôt :
09/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2029
123 maternelle de Fatima MOGHRANI

Présentation de la marque 123 maternelle

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2019 par madame Fatima MOGHRANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 123 maternelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est madame Fatima MOGHRANI domicilié(e) 37 rue des Normands - 95100 - ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Fatima MOGHRANI domicilié(e) 37 rue des Normands - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque 123 maternelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 123 maternelle arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.


Madame Fatima MOGHRANI - 37 rue des Normands - 95100 - ARGENTEUIL - France


Madame Fatima MOGHRANI - 37 rue des Normands - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation.