Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FATIMA LOPES
"FATIMA LOPES LDA" Société à responsabilité limitée membre de la C.E.E.

Numéro de dépôt :
96615134
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque FATIMA LOPES

Déposée le 11 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FATIMA LOPES LDA membre de la C.E.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FATIMA LOPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FATIMA LOPES LDA membre de la C.E.E domicilié(e) 34 Rue de Grenelle, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 809 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats "ETUDES FORMALITES ACTES CONSEILS - E.F.A.C." - France.

La marque FATIMA LOPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FATIMA LOPES est expirée depuis le 11 mars 2006.


"FATIMA LOPES LDA" Société à responsabilité limitée membre de la C.E.E. - 34 Rue de Grenelle, 75007 PARIS - France - SIREN 403809734


Société d'avocats "ETUDES FORMALITES ACTES CONSEILS - E.F.A.C." - France


Inscription le 26 février 2001 - Rejet partiel n°315971 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Joaillerie, bijouterie. Cuir et imitations du cuir. Tissus textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.