Marque enregistrée - Marque en vigueur

RÉVÉRENCE COUTURE
fatima el moussaoui

Numéro de dépôt :
4549584
Date de dépôt :
07/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2029
RÉVÉRENCE COUTURE de fatima el moussaoui

Présentation de la marque RÉVÉRENCE COUTURE

Déposée par voie électronique le 7 mai 2019 par fatima el moussaoui auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RÉVÉRENCE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est fatima el moussaoui domicilié(e) 13 RESIDENCE AUGUSTIN LAURENT, MARECHAL LECLERC - 59162 - ostricourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame fatima EL Moussaoui domicilié(e) 13 RESIDENCE AUGUSTIN LAURENT - 59162 - ostricourt - France.

La marque RÉVÉRENCE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉVÉRENCE COUTURE arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.


fatima el moussaoui - 13 RESIDENCE AUGUSTIN LAURENT, MARECHAL LECLERC - 59162 - ostricourt - France


Madame fatima EL Moussaoui - 13 RESIDENCE AUGUSTIN LAURENT - 59162 - ostricourt - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ;

Couture.