Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZIPCAP
M. Fatih KOC
M. Yunus OZER
M. Habib TEMIR

Numéro de dépôt :
4125903
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ZIPCAP de Fatih KOC

Présentation de la marque ZIPCAP

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2014 par monsieur Fatih KOC, monsieur Yunus OZER, monsieur Habib TEMIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZIPCAP »

Les déposants sont monsieur Fatih KOC domicilié(e) 54 chemin des bruyères - 01360 - Béligneux - France, monsieur Yunus OZER domicilié(e) 4 Allée des peupliers - 01120 - Dagneux - France, monsieur Habib TEMIR domicilié(e) 602 chemin du pont vieux - 01800 - Villeu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fatih KOC domicilié(e) 54 chemin des bruyères - 01360 - Béligneux - France.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Fatih KOC - 54 chemin des bruyères - 01360 - Béligneux - France

M. Yunus OZER - 4 Allée des peupliers - 01120 - Dagneux - France

M. Habib TEMIR - 602 chemin du pont vieux - 01800 - Villeu - France


M. Fatih KOC - 54 chemin des bruyères - 01360 - Béligneux - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 15 février 2017 - Rejet total n°694815 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.