Déposée le 2 décembre 1992 par FATIH BIRLIK ISTANBUL KONFEKSIYON LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIGNUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est FATIH BIRLIK ISTANBUL KONFEKSIYON LTD., domicilié(e) Sanayi Mah. Sancakli Cad. Albay Sok. No. 6 - 34610 Güngören, Istambul TURQUIE - Turquie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque SIGNUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNUM est expirée depuis le 2 décembre 2002.
FATIH BIRLIK ISTANBUL KONFEKSIYON LTD. - Sanayi Mah. Sancakli Cad. Albay Sok. No. 6 - 34610 Güngören, Istambul TURQUIE - Turquie
CABINET REGIMBEAU - France
Inscription le 28 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160226 - Publication au BOPI 1993-06-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Pochette en cuir.Pantalons, jaquettes, chemises, robes, vestes, courtes jaquettes, vêtements, complets, qui sont fabriqués en étoffe, et également chemises en Jean, pantalons de jardiniers en Jean, jaquettes en Jean, pantalons en Jean, robes en Jean, gilets en Jean, shorts en Jean, manteaux à capuches en Jean, vêtement en Jean, chapeau en Jean, poche en Jean, pull-over maillots à manches courtes, pull-over en coton molletonné, vêtement de sport, short, culotte, soutien-gorge, maillot de corps, vêtement pour bain, bonnet, bas, châle pour dames, cravate, jaquette en cuir, gilet en cuir, pantalon en cuir, veste en cuir, robe en cuir, chapeau en cuir, chaussures en cuir, bottes en cuir, pantoufles en cuir, ceinture en cuir, chaussures de sport en cuir
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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