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Marques déposées par monsieur FATIEN YAN
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Dom' at Forme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dom' at Forme
MONSIEUR FATIEN YAN Agissant au nom et pour le compte de la société DOM'AT FORME en formation.

Numéro de dépôt :
3295718
Date de dépôt :
04/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/06/2014
Dom\' at Forme de FATIEN YAN

Présentation de la marque Dom' at Forme

Déposée le 4 juin 2004 par monsieur FATIEN YAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Dom' at Forme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est monsieur FATIEN YAN domicilié(e) 52 RUE MAGENTA,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FATIEN YAN domicilié(e) 52 RUE MAGENTA,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

La marque Dom' at Forme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dom' at Forme est expirée depuis le 4 juin 2014.


MONSIEUR FATIEN YAN Agissant au nom et pour le compte de la société DOM'AT FORME en formation. - 52 RUE MAGENTA,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


MONSIEUR FATIEN YAN - 52 RUE MAGENTA,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Service de loisir. Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.