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Marques déposées par monsieur FATHI KCHAREM
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1001 Housses
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1001 Housses
M. FATHI KCHAREM

Numéro de dépôt :
3890570
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/01/2022
1001 Housses de FATHI KCHAREM

Présentation de la marque 1001 Housses

Déposée le 20 janvier 2012 par monsieur FATHI KCHAREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 1001 Housses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur FATHI KCHAREM domicilié(e) 55 RUE CONDORCET - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FATHI KCHAREM domicilié(e) 55 RUE CONDORCET - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France.

La marque 1001 Housses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001 Housses est expirée depuis le 20 janvier 2022.


M. FATHI KCHAREM - 55 RUE CONDORCET - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France


M. FATHI KCHAREM - 55 RUE CONDORCET - 94450 - LIMEIL BREVANNES - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.