Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULANGERIE-PATISSERIE NICOLAS FLAMEL
M. FATHALI METGHALCHI

Numéro de dépôt :
3888944
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/01/2022
BOULANGERIE-PATISSERIE NICOLAS FLAMEL de FATHALI METGHALCHI

Présentation de la marque BOULANGERIE-PATISSERIE NICOLAS FLAMEL

Déposée le 13 janvier 2012 par monsieur FATHALI METGHALCHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BOULANGERIE-PATISSERIE NICOLAS FLAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur FATHALI METGHALCHI domicilié(e) 203 bis RUE SAINT MARTIN - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FATHALI METGHALCHI domicilié(e) 203 bis RUE SAINT MARTIN - 75003 - PARIS - France.

La marque BOULANGERIE-PATISSERIE NICOLAS FLAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULANGERIE-PATISSERIE NICOLAS FLAMEL est expirée depuis le 13 janvier 2022.


M. FATHALI METGHALCHI - 203 bis RUE SAINT MARTIN - 75003 - PARIS - France


M. FATHALI METGHALCHI - 203 bis RUE SAINT MARTIN - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.