Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMONDS do not strangle
Mle Fath Anne-Carherine

Numéro de dépôt :
4009337
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/05/2023
DIAMONDS do not strangle de Fath Anne-Carherine

Présentation de la marque DIAMONDS do not strangle

Déposée le 28 mai 2013 par mademoiselle Fath Anne-Carherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIAMONDS do not strangle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est mademoiselle Fath Anne-Carherine domicilié(e) 40 Rue de l'Aqueduc - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Fath Anne-Catherine domicilié(e) 40 Rue de l'Aqueduc - 75010 - PARIS - France.

La marque DIAMONDS do not strangle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMONDS do not strangle est expirée depuis le 28 mai 2023.


Mle Fath Anne-Carherine - 40 Rue de l'Aqueduc - 75010 - PARIS - France


Mle Fath Anne-Catherine - 40 Rue de l'Aqueduc - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.