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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FATERAL (Société de droit uruguayen
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B + D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B + D
FATERAL S.A. (Société de droit uruguayen)

Numéro de dépôt :
1712111
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2001
B + D de FATERAL (Société de droit uruguayen

Présentation de la marque B + D

Déposée le 16 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FATERAL (Société de droit uruguayen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B + D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FATERAL (Société de droit uruguayen domicilié(e) Juncal 1305, piso 21, MONTEVIDEO URUGUAY - Uruguay.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque B + D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B + D est expirée depuis le 16 décembre 2001.


FATERAL S.A. (Société de droit uruguayen) - Juncal 1305, piso 21, MONTEVIDEO URUGUAY - Uruguay


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles fleurs artificielles; articles décoratifs pour la chevelure, barettes, pinces à cheveux, bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, filets pour les cheveux, boucles d'oreilles (non en métaux précieux)

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.