Marque expirée - Marque en non vigueur

HOTEL BEL ORANGER
FATEMI BEL ORANGER, SARL

Numéro de dépôt :
3697381
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2019
HOTEL BEL ORANGER de FATEMI BEL ORANGER

Présentation de la marque HOTEL BEL ORANGER

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FATEMI BEL ORANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL BEL ORANGER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FATEMI BEL ORANGER domicilié(e) 9 RUE D'AUSTERLITZ - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FATEMI BEL ORANGER domicilié(e) 9 RUE D'AUSTERLITZ - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL BEL ORANGER est expirée depuis le 9 décembre 2019.


FATEMI BEL ORANGER, SARL - 9 RUE D'AUSTERLITZ - 75012 - PARIS - France


FATEMI BEL ORANGER - 9 RUE D'AUSTERLITZ - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Hébergement temporaire ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.