Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petit Sauvageon
FASY, SARL

Numéro de dépôt :
3808032
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2021
Petit Sauvageon de FASY

Présentation de la marque Petit Sauvageon

Déposée le 18 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petit Sauvageon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASY domicilié(e) Le Grand Coup - 47120 - ST SERNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FASY domicilié(e) Le Grand Coup - 47120 - ST SERNIN - France.

La marque Petit Sauvageon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Sauvageon est expirée depuis le 18 février 2021.

FASY a également déposé les autres marques suivantes : Les Cours , Capitaine John Paul Jones - the Black Pirate , Le Bonhomme Richard ,


FASY, SARL - Le Grand Coup - 47120 - ST SERNIN - France


FASY - Le Grand Coup - 47120 - ST SERNIN - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.