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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASY
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Les Cours
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Cours
FASY, SARL

Numéro de dépôt :
3748019
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2020
Les Cours de FASY

Présentation de la marque Les Cours

Déposée le 21 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Cours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASY domicilié(e) Le Grand Coup - 47120 - SAINT SERNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FASY domicilié(e) Le Grand Coup - 47120 - SAINT SERNIN - France.

La marque Les Cours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cours est expirée depuis le 21 juin 2020.

FASY a également déposé les autres marques suivantes : Capitaine John Paul Jones - the Black Pirate , Le Bonhomme Richard , Petit Sauvageon ,


FASY, SARL - Le Grand Coup - 47120 - SAINT SERNIN - France


FASY - Le Grand Coup - 47120 - SAINT SERNIN - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.