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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fasy
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Le Bonhomme Richard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bonhomme Richard
Fasy, SARL

Numéro de dépôt :
4322803
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2026
Le Bonhomme Richard de Fasy

Présentation de la marque Le Bonhomme Richard

Déposée le 16 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fasy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Bonhomme Richard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fasy domicilié(e) Le Garnd Coup - 47120 - SAINT SERNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FASY, M. Pauvert Fabrice domicilié(e) Le Grand coup - 47120 - SAINT-SERNIN - France.

La marque Le Bonhomme Richard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bonhomme Richard arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

Fasy a également déposé les autres marques suivantes : Les Cours , Capitaine John Paul Jones - the Black Pirate , Petit Sauvageon ,


Fasy, SARL - Le Garnd Coup - 47120 - SAINT SERNIN - France


SARL FASY, M. Pauvert Fabrice - Le Grand coup - 47120 - SAINT-SERNIN - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 30 mars 2017 - Retrait partiel n°697416 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-30

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; bières produites dans le Lot-et-Garonne.

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des spiritueux anisés) nommément eaux de vie, Armagnac, floc de Gascogne, l'ensemble de ces boissons étant exclusivement produites dans le Lot-et-Garonne.