Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSPROTEK
FASVER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1568528
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
22/12/2019

Présentation de la marque TRANSPROTEK

Déposée le 22 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FASVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TRANSPROTEK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FASVER domicilié(e) ZAE La Biste II 286 rue Charles Gide - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 138 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSPROTEK est expirée depuis le 22 décembre 2019.

FASVER a également déposé les autres marques suivantes : FASFILM , IMAPROTEK , IMATRANS , FASPROTEK , VISAPROTEK , FASFILM , DIGIPROTEK , TRANSFILM , OVTEK , FASPROTEK


FASVER, Société par actions simplifiée - ZAE La Biste II 286 rue Charles Gide - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 323138438


Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement avec limitation le 26 novembre 1999 n°2158610 - Publication au BOPI 1999-11-26

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2009 n°2426678 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30

. produits chimiques destinés à l'imprimerie ou à l'impression de textes ou graphismes. . couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ou d'impression, pâtes d'imprimerie. . papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans encreurs, rubans pour machines à écrire et pour imprimantes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.