Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSPHOTO
FASVER S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98755497
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2008

Présentation de la marque TRANSPHOTO

Déposée le 21 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) FASVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSPHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FASVER domicilié(e) Rue Charles Gide no 286, ZAE La Biste II, 34670 BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 138 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & ASSOCIES - France.

La marque TRANSPHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPHOTO est expirée depuis le 21 octobre 2008.

FASVER a également déposé les autres marques suivantes : FASFILM , IMAPROTEK , IMATRANS , TRANSPROTEK , FASPROTEK , VISAPROTEK , FASFILM , DIGIPROTEK , TRANSFILM , OVTEK


FASVER S.A. Société Anonyme - Rue Charles Gide no 286, ZAE La Biste II, 34670 BAILLARGUES - France - SIREN 323138438


Cabinet BARRE LAFORGUE & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'impression de textes, d'images, de mentions ou de graphismes ; plastifiants ; colles (apprêts), adhésifs pour l'industrie ; matières plastiques à l'état brut ; matières collantes pour l'industrie ; colle thermoactivable ; papier pour la photographie ; papier réactif ; papier sensible. Papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; formulaires, cartes, papier pour pièces d'identité ou documents officiels ; papier pour documents fiduciaires ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; supports pour photographies ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; pellicules en matière plastique pour la protection des documents ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour photographies ; adhésifs pour photographies ; films synthétiques adhésifs pour la protection et l'antifalsification de documents ou de photographies ; films synthétiques adhésifs double face ; films synthétiques adhésifs transférables ; films synthétiques adhésifs pour la pose de photographies. Matières pelliculaires synthétiques adhésives ; films synthétiques adhésifs ; films synthétiques adhésifs double face ; films synthétiques adhésifs transférables pour la pose de photographies ; matières plastiques mi-ouvrées. Traitement de matériaux ; tirage de photographies ; traitement du papier ; apprêtage du papier ; traitement de documents en vue de la pose de photographies ; calendrage et laminage de transferts ; traitement de documents en vue de les protéger, de les authentifier ou de les rendre infalsifiables.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.