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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FASVER
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FASPAINT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FASPAINT
FASVER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1615877
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
11/09/2020
FASPAINT de FASVER

Présentation de la marque FASPAINT

Déposée le 11 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FASVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FASPAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FASVER domicilié(e) ZAE La Biste II 286, rue Charles Gide - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 138 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque FASPAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FASPAINT est expirée depuis le 11 septembre 2020.

FASVER a également déposé les autres marques suivantes : FASFILM , IMAPROTEK , IMATRANS , TRANSPROTEK , FASPROTEK , VISAPROTEK , FASFILM , DIGIPROTEK , TRANSFILM , OVTEK


FASVER, Société par actions simplifiée - ZAE La Biste II 286, rue Charles Gide - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 323138438


CABINET BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2000 n°2174414 - Publication au BOPI 2000-05-30

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2010 n°2450487 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;marquages adhésifs;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].