Déposée le 14 août 2002 par la Société Anonyme (SA) FASVER SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « SMARTFILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FASVER SA domicilié(e) 286, rue Charles Gide ZAE La Biste II,34670 BAILLARGUES - 34670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 138 438 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France.
La marque SMARTFILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTFILM est expirée depuis le 14 août 2012.
FASVER SA, Société anonyme - 286, rue Charles Gide ZAE La Biste II,34670 BAILLARGUES - 34670 - France - SIREN 323138438
CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - 28 & 32, Rue de la Loge,13002 MARSEILLE - 13002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Produits chimiques destinés à l'imprimerie ou à l'impression de textes, d'images, de mentions ou de graphismes ; produits chimiques destinés à la photographie ; plastifiants ; colles (apprêts) ; adhésifs, colles, matières collantes pour l'industrie ; colles thermoréactivables ; matières plastiques, polyuréthanes, polyoléfines, polyesters, polyamides à l'état brut ; matières vinyliques ou acryliques, polystyrènes à l'état brut. Matières tinctoriales ; couleurs ; encres d'imprimerie ou d'impression ; pâtes d'imprimerie (encres) ; encres invisibles ; encres métalliques ; encres irridescentes ; pigments ; vernis ; vernis d'imprimerie ou d'impression ; pigments luminescents. Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; images ; images polychromatiques ; impressions ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; rubans encreurs ; rubans pour machine à écrire ; encres à corriger (héliographie) ; étiquettes non en tissus ; papier pour pièces d'identité, documents officiels ou documents fiduciaires ; pièces d'identité ; documents officiels ; documents fiduciaires ; papier adhésif ; pellicules ou films en matière synthétique ; pellicules ou films en matière synthétique transparente ; pellicules adhésives ou films adhésifs en matière synthétique ; transferts ; décalcomanies ; pellicule adhésive ou non en matière synthétique pour la protection des documents, produits ou emballages ; films, adhésifs ou non, en matière synthétique pour la protection, l'authentification, la sécurisation et l'antifalsification de documents, de produits ou d'emballages ; films, adhésifs ou non, en matière synthétique garantissant la non violation ou la non utilisation de documents, de produits ou d'emballages ; marquages ou impressions, visibles ou non, destinés à identifier des documents, des produits ou des emballages ; marquages ou impressions, visibles ou non, destinés à authentifier l'origine de documents, de produits ou d'emballages ; marquages ou impressions, visibles ou non, garantissant la non violation, la non utilisation ou la non falsification de documents, produits ou emballages.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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