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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FASUAL
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FASUAL SOLUTIONS D ECLAIRAGE LED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FASUAL SOLUTIONS D ECLAIRAGE LED
FASUAL, SAS

Numéro de dépôt :
4077434
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2024
FASUAL SOLUTIONS D ECLAIRAGE LED de FASUAL

Présentation de la marque FASUAL SOLUTIONS D ECLAIRAGE LED

Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FASUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FASUAL SOLUTIONS D ECLAIRAGE LED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FASUAL domicilié(e) 42 ,avenue Montaigne - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FASUAL, Mme. VERONIQUE CHAURAND domicilié(e) 42 ,avenue Montaigne - 75008 - Paris - France.

La marque FASUAL SOLUTIONS D ECLAIRAGE LED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASUAL SOLUTIONS D ECLAIRAGE LED est expirée depuis le 20 mars 2024.

FASUAL a également déposé les autres marques suivantes : FASUAL CARE


FASUAL, SAS - 42 ,avenue Montaigne - 75008 - Paris - France


FASUAL, Mme. VERONIQUE CHAURAND - 42 ,avenue Montaigne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.