Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AT SERVICES
FASTT Association 1901

Numéro de dépôt :
3362192
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2015
AT SERVICES de FASTT Association 1901

Présentation de la marque AT SERVICES

Déposée le 31 mai 2005 par FASTT Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AT SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est FASTT Association 1901 domicilié(e) 43 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL du MANOIR de JUAYE & ASSOCIÉS domicilié(e) 5/7, rue Georges Berger,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque AT SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT SERVICES est expirée depuis le 31 mai 2015.

FASTT Association 1901 a également déposé les autres marques suivantes : MOBILI PRO , AT SERVICES LES REPONSES ET DES SOLUTIONS D'URGENCE EN CAS D'ACCIDENT DU TRAVAIL 24h/24 7j/7


FASTT Association 1901 - 43 boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France


SELARL du MANOIR de JUAYE & ASSOCIÉS - 5/7, rue Georges Berger,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426537 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

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