LES FLEURS SECHEES DU DOMAINE DE LA MOTTE
Présentation de la marque LES FLEURS SECHEES DU DOMAINE DE LA MOTTE
Déposée le 3 novembre 1982 par FASTOUT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES FLEURS SECHEES DU DOMAINE DE LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES FLEURS SECHEES DU DOMAINE DE LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 18025.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLEURS SECHEES DU DOMAINE DE LA MOTTE est expirée depuis le 3 novembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-50