Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FLEURS SECHEES DU DOMAINE DE LA MOTTE
FASTOUT Jacques, Domaine de la Motte 30800 SAINT-GILLES.

Numéro de dépôt :
18025
Date de dépôt :
03/11/1982
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
03/11/1992
LES FLEURS SECHEES DU DOMAINE DE LA MOTTE de FASTOUT Jacques

Présentation de la marque LES FLEURS SECHEES DU DOMAINE DE LA MOTTE

Déposée le 3 novembre 1982 par FASTOUT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES FLEURS SECHEES DU DOMAINE DE LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FASTOUT Jacques, Domaine de la Motte 30800 SAINT-GILLES. - France.

La marque LES FLEURS SECHEES DU DOMAINE DE LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 18025.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLEURS SECHEES DU DOMAINE DE LA MOTTE est expirée depuis le 3 novembre 1992.


FASTOUT Jacques, Domaine de la Motte 30800 SAINT-GILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-50

Fleurs séchées; compositions à partir de fleurs séchées, vanneries garnies de fleurs séchées, bouquets secs teints, boites cadeaux garnies de fleurs séchées.