Déposée le 23 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASTBACK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FREEWAY COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASTBACK domicilié(e) 29 AVENUE ANTOINE PHELUT - 63130 - ROYAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 823 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 6 PACK PUBLISHING, M. ROUX FABRICE domicilié(e) 65 BOULEVARD COTE BLATIN, CENTRE VIADUC - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque FREEWAY COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FASTBACK, SARL - 29 AVENUE ANTOINE PHELUT - 63130 - ROYAT - France - SIREN 793823543
6 PACK PUBLISHING, M. ROUX FABRICE - 65 BOULEVARD COTE BLATIN, CENTRE VIADUC - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Inscription le 19 février 2014 - Concession de licence n°619505 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-19
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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