Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCOUBIFIZZ
Fassin Tussenhoudster B.V., une société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3927475
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SCOUBIFIZZ de Fassin Tussenhoudster B.V

Présentation de la marque SCOUBIFIZZ

Déposée le 15 juin 2012 par la société étrangère Fassin Tussenhoudster B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOUBIFIZZ »

Le déposant est la société étrangère Fassin Tussenhoudster B.V domicilié(e) Ulenpasweg 8 - 7041 - GB 'S-HEERENBERG - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 30


Fassin Tussenhoudster B.V., une société de droit néerlandais - Ulenpasweg 8 - 7041 - GB 'S-HEERENBERG - Pays-Bas


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet total n°598821 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Confiserie, bonbons et réglisse.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.