Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FASSIER LA TRADITION AU NATUREL
FASSIER (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3040588
Date de dépôt :
06/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2010
FASSIER LA TRADITION AU NATUREL de FASSIER

Présentation de la marque FASSIER LA TRADITION AU NATUREL

Déposée le 6 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) FASSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FASSIER LA TRADITION AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FASSIER domicilié(e) Rue de L'Industrie, 72320 VIBRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 480 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FASSIER SA - France.

La marque FASSIER LA TRADITION AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASSIER LA TRADITION AU NATUREL est expirée depuis le 6 juillet 2010.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASSIER LA TRADITION AU NATUREL est expirée depuis le 6 juillet 2010.


FASSIER (Société anonyme) - Rue de L'Industrie, 72320 VIBRAYE - France - SIREN 323480087


FASSIER SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Viandes Produits de charcuterie frais et surgelés Produits laitiers, oeuf, lait Patisserie, confiserie, préparations faites de céréales, pain, glaces, sauces, épices Boisson de fruits, et jus de fruits, préparation pour boisson.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.